Espace COLLEGE
Les élèves, les parents et le personnel de l'établissement s'engagent à collaborer ensemble au respect du présent règlement dans l'intérêt des enfants.

ACCES A L'ETABLISSEMENT
Les cours sont assurés de 8h10 ou 9h05 à 12h00 et de 13h20 à 15h10 ou 16h15 ou 17h10.
L'accueil dans l'Etablissement est assuré de 8h00 à 18h00.
Pour des raisons de sécurité aucun élève ne doit stationner devant l'établissement.
Il est demandé aux parents de ne pas rester dans la cour de l'établissement en dehors des heures d'entrée et de sortie.
Les élèves pénètrent directement dans la cour et n'en ressortent sous aucun prétexte avant la fin des cours qui est signalée par la sonnerie.
TOUT ELEVE QUI QUITTE L’ETABLISSEMENT SANS AUTORISATION EST PASSIBLE D’UNE SANCTION GRAVE.

MODIFICATIONS DES HORAIRES OU DE L'EMPLOI DU TEMPS
Il est possible que, pour des raisons diverses, l'emploi du temps de votre enfant soit modifié.
La modification est portée à votre connaissance par une mention à signer dans le carnet de liaison ou par une circulaire distribuée à tous les élèves concernés.
En cas d'oubli de signature des parents, l'enfant rentrera ou sortira de l'établissement suivant l'horaire initialement prévu.
En cas d’absence imprévue d’un professeur en fin de journée, la décision de sortie anticipée pour les élèves autorisés appartient à l’établissement.

GARAGE A VELOS / CYCLOMOTEURS
Dans l’enceinte de l’établissement, on descend de son deux roues pour le déplacer.
Durant les récréations, ce garage est interdit aux élèves.
L'établissement décline toute responsabilité en cas de dégradations ou vols de deux roues.
Les skate board, trottinettes … sont interdits dans l’enceinte de l’établissement.

ACCES AUX BUREAUX
L'accès à la salle des professeurs ainsi qu'aux bureaux des directeurs est interdit aux élèves sans autorisation.
L'accès au secrétariat se fait par la cour.
Le bureau du cadre d’éducation se trouve à l’étage du bâtiment principal.

TENUE - DISCIPLINE - SECURITE
La discipline au collège est fondée sur la sécurité et le respect.
Ce qui implique :

1) La sécurité : tout objet dangereux (laser, ciseaux pointus, cutters, etc…) est interdit.
Les friandises telles que les sucettes sont interdites.
Les élèves ne doivent pas se rendre seuls dans les salles de classe.
Les inter-cours  ne sont pas des temps de récréation, ils doivent être vécus dans le calme.

2) Le respect des personnes et des lieux : un langage correct est exigé des élèves dans l’établissement et à proximité. Le respect des autres interdit toute violence physique
ou verbale et tout geste déplacé. Il est interdit de cracher.
Les élèves doivent laisser les salles propres et en ordre. Tous doivent veiller à éviter les dégradations, à maintenir en bon état les installations et matériels mis à leur
disposition.
Jeter un papier par terre, écrire sur une table sont des actes qui ne respectent pas les personnes chargées de l’entretien.
Toute dégradation volontaire peut faire l’objet d’un recours en responsabilité civile auprès des parents.

3) La tenue : Tout élève doit avoir une tenue vestimentaire correcte et une attitude décente favorables au travail.
Le piercing n’est pas autorisé, seules les boucles classiques et discrètes au bas de l’oreille sont tolérées.
Les colorations de cheveux et/ou coiffures extravagantes ne sont pas admises.

L’établissement se donne toute latitude pour définir une tenue non recevable et se réserve le droit de renvoyer chez lui un élève qui se présenterait dans
une tenue incorrecte.

4) Les récréations : l’usage du MP3/iPod, et le chewing-gum sont tolérés pendant les récréations.
Ils sont interdits dès la mise en rangs et dans les bâtiments.
La récréation se passe uniquement dans la cour matérialisée (barrières, etc…).
Les jeux cessent à la sonnerie et les élèves se mettent en rang dans le calme à l’emplacement prévu.

5) Le téléphone portable : L’utilisation par les élèves du téléphone est interdite dans l’établissement (cf.loi n° 2010-788 du 12 juillet 2010 art.183(V)).
Dans ce cas, il sera confisqué et rendu à la famille de l’élève à la fin des cours.
En cas de récidive l’élève sera sanctionné.

CARTABLES
Pour des raisons de sécurité, il est également interdit de déposer des cartables dans le hall, le couloir ou devant les issues de secours.

MATERIEL - DEGRADATION - VOLS
Le matériel mis à la disposition des élèves est digne de respect.
Les manuels scolaires sont prêtés et doivent être recouverts ; un dédommagement financier sera demandé en cas de perte ou de détérioration.
Les destructions, détériorations ou vols constatés entraînent une sanction et le remboursement du préjudice.
Le correcteur blanc liquide est interdit dans l'établissement.
L'établissement décline toute responsabilité pour la perte, la détérioration ou le vol de matériel scolaire, bijoux, MP3/iPod, portables, objets de valeur appartenant à l’élève.
Toutefois, en cas de vol ou perte, les élèves doivent avertir immédiatement un responsable.

RETARDS
Les élèves sont tenus de rentrer dans l'établissement avant la sonnerie.
Après la sonnerie, toute entrée dans l'établissement est retardataire.
Les retards doivent être exceptionnels.
Tout collégien retardataire doit se présenter au bureau du cadre d’éducation pour y faire viser son carnet de liaison.
Il peut se voir refuser l’accès de la classe et être envoyé en étude surveillée.
Chaque retard est enregistré.
Une accumulation excessive de retards fera l’objet d’une sanction.

ABSENCES
La loi impose aux enfants (et de ce fait, à leurs responsables légaux) la fréquentation assidue de l'école jusqu'à 16 ans.
L’élève a donc obligation légale de présence en cours.
Si un élève est absent, LES PARENTS DOIVENT PREVENIR L'ETABLISSEMENT PAR TELEPHONE AVANT 9H (pour une absence le matin) ou 14H (pour une
absence l'après-midi).
A son retour le collégien doit justifier au moyen de son carnet de liaison de cette absence.
Sans justificatif, il pourra être dirigé en étude surveillée ou s’exposer à des sanctions.
L'appel téléphonique des responsables légaux n'a pas valeur de justificatif.
Au-delà de 3 jours d’absence, un certificat médical est demandé.
Toute autorisation d’absence prévue doit être exceptionnelle et demandée par écrit à la direction.
Les élèves présentant une inaptitude ponctuelle à la pratique de l’E.P.S. doivent être présents en cours et ne peuvent pas sortir de l’établissement.
En cas d’une inaptitude de longue durée, justifiée par un certificat médical, une autorisation d’absence pourra être délivrée après accord du professeur
d’E.P.S. et du cadre d’éducation.

ETUDES SURVEILLEES
Les études sont des heures de travail effectif. Le calme y est de rigueur, comme durant les cours.

C.D.I. (Centre de Documentation et d'Information)
Le C.D.I. est ouvert le jeudi et le vendredi, il accueille les collégiens qui souhaitent effectuer des recherches ou lire.
C'est un lieu de travail où le silence est exigé.

CANTINE
Durant le repas, une attitude correcte et le respect des adultes sont exigés. Le respect est également exigé vis-à-vis de la nourriture.
A la fin du repas, les élèves débarrassent leur table et attendent l'autorisation de quitter la table.
Les demi-pensionnaires ne peuvent s’absenter de la cantine qu’avec l’autorisation écrite de leurs parents.

SANCTIONS

1) Sanctions disciplinaires :

Toute inconduite dûment constatée est passible d’un renvoi immédiat et définitif.

Les falsifications de toutes sortes seront passibles de sanctions pouvant aller jusqu'à l'avertissement.
Le manquement à la discipline, au respect des personnes ou pour travail insuffisant, entraînent des sanctions qui peuvent être, suivant la gravité :
- Une observation écrite sur le carnet de liaison
- Un travail supplémentaire
- Une retenue
- Un avertissement
- Une exclusion temporaire
- Un passage devant le conseil de discipline (le livret de procédure du conseil de discipline est à votre disposition à l’accueil de l’établissement)
- Une exclusion définitive
Lors des conseils de classe, des sanctions peuvent être prononcées :
- Avertissement travail
- Avertissement comportement
- Avertissement travail et comportement

2) Mesures positives d’encouragement :

Des distinctions peuvent être attribuées aux cours des conseils de classe :
- Encouragements : la moyenne des pôles ne rentre pas en ligne de compte.
                                 Seul le mérite de l’élève sera reconnu.
- Tableau d’honneur : il récompense un bon élève dont la moyenne par pôle est au dessus de 12.
                                   Il peut y avoir une faiblesse dans une discipline.
- Félicitations : l’élève a au moins 15 de moyenne dans chaque pôle.
                         Il ne doit exister aucune remarque négative. Il doit y avoir unanimité du conseil.
- Diplôme d’excellence : il récompense, en fin d’année scolaire un élève qui a obtenu trois fois les félicitations.

SANTE
L'établissement n'a pas d'infirmerie. La loi interdit de dispenser quelque médicament que ce soit aux élèves.
En cas de nécessité, les parents délivrent une autorisation écrite à l'établissement sous couvert du médecin prescripteur.
L'élève est tenu de déposer les médicaments et l'original de l'ordonnance au bureau du cadre d’éducation.
A l'heure convenue, l'élève se présente au bureau et le médicament lui sera donné.

CARNET DE LIAISON
En début d'année, le carnet de liaison doit être couvert, contenir tous les renseignements obligatoires et comporter une photo récente de l'élève.
Chaque élève doit le maintenir en bonne état sans graffiti ni décoration indue durant toute l'année scolaire.
Il doit le présenter à tout moment. En cas de perte, volontaire ou non, il devra présenter une lettre de ses responsables légaux et acquitter la somme de 8 € pour obtenir le
remplacement de son précédent carnet de liaison.

SORTIES PEDAGOGIQUES
Pour pouvoir participer aux sorties pédagogiques organisées par l’établissement, les élèves doivent être munis d’une autorisation parentale et être couverts par une
assurance individuelle accident.
Le règlement intérieur de l'établissement s’applique durant ces sorties. Tout élève pourra être privé de sortie si son comportement n’est pas conforme au règlement ou s'il
n'est pas à jour de ses assurances.

DOCUMENTS OFFICIELS
Toute nouvelle information doit être visée par la famille.
Tout membre de l'équipe éducative du collège peut être amené à consulter le cahier de texte ou l’agenda de l’élève.
Les bulletins trimestriels, ainsi que des relevés intermédiaires des notes sont envoyés par la poste à l’issue de chaque période.
Aucun duplicata ne sera fourni en cas de perte.

ADMINISTRATIF
Nous rappelons aux familles, qu'elles sont instamment priées de signaler immédiatement et par écrit les changements, notamment d'adresse et de téléphone, personnel ou
professionnel.

IMPORTANT
Ce règlement se trouve également dans le carnet de liaison qui sera donné à votre enfant en début d’année scolaire.
Veuillez donc nous le retourner après en avoir pris connaissance et l’avoir signé avec le dossier d’inscription.
Règlement Intérieur
Mentions légales - Dénomination : Etablissement Privé Catholique Sainte Marthe
Siège social : Avenue Alphonse Daudet - BP61 - 13150 TARASCON
Tél : 04 90 91 03 48 - Fax : 04 90 91 07 21
Contact : ecole.stemarthe.108@wanadoo.fr
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